L'accord-cadre a pour objet l'impression : -Des catalogues, brochures et plaquettes présentant Seine-et-Yvelines Numérique et son offre de services -Du rapport d'activit

Objet

L'accord-cadre a pour objet l'impression : -Des catalogues, brochures et plaquettes présentant Seine-et-Yvelines Numérique et son offre de services -Du rapport d'activit

Description

L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande tel que défini aux articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, traité à prix unitaires, avec un opérateur économique et conclu sans montant minimum et avec un montant maximum établi en valeur, sur la durée totale de l'accord-cadre. Sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, les prestations seront mises en oeuvre au moyen de bons de commande, dans les limites suivantes : sans minimum avec un montant maximum de 100 000 euros HT. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions de l'article L. 2123-1 du code de la commande publique

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

15 bis avenue du Centre 78280 - Guyancourt · département : Yvelines (78)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services d'impression et services connexes, code 79800000

Prix habituel

montants de référence du code 79800000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte