Acquisition de pièces détachées et accessoires pour les véhicules d'Alès Agglomération Territoire communautaire d'Alès Agglomération

Objet

Acquisition de pièces détachées et accessoires pour les véhicules d'Alès Agglomération Territoire communautaire d'Alès Agglomération

Description

La présente consultation concerne l'acquisition de pièces détachées et d'accessoires pour les véhicules de moins de 3.5t d'Alès Agglomération. Il est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification renouvelable de manière expresse 1 fois par période d'un an sans que la durée totale ne dépasse 2 ans. La valeur estimée HT ci-dessous correspond à la valeur estimée sur toute la durée du marché y compris les éventuelles reconductions. Aucune avance n'est prévue. Financement du marché : fonds propres de la Communauté Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s). Variation des prix : fermes et révisables annuellement en cas de reconduction. Au titre de tous les lots, l'acheteur public se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Territoire communautaire d'Alès Agglomération

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée vaut pour les 3 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 4 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, code 34300000

Prix habituel

montants de référence du code 34300000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

200 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis