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Revision du scot du bassin de vie cavaillon, coustellet, isle sur la sorgue + daacl

Syndicat mixte SCOT Cavaillon Coustellet Isle sur la SorgueProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 28 mai 2024

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  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Le besoin

Objet
Revision du scot du bassin de vie cavaillon, coustellet, isle sur la sorgue + daacl
Description
Cette révision a pour objet de mettre à jour, moderniser et faire évoluer le SCoT (évolution des pièces en PAS, DOO, DAACL et annexes au regard de l'évolution de la réglementation, des documents supra-communaux et des enjeux, en collaborant étroitement à la gouvernance ; en menant une concertation ; en réalisant une évaluation environnementale ; et en assurant la sécurité juridique du document.
Lieu d'exécution
CAVAILLON
Variantes
non autorisées

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Identité

Code CPV
Services d'urbanisme, code 71410000
Prix habituel
montants de référence du code 71410000
Code CPV
Services d'études, code 79311000
Prix habituel
montants de référence du code 79311000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
24-61473
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
24-61473 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
28 mai 2024
Dernière publication
28 mai 2024
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
25840301300026
Contact
publié dans l'appel d'offres 24-61473, paru le 28 mai 2024