2024-0333 fourniture de dispositifs medicaux implantables et steriles à usage unique : ophtalmologie - pcoph (2024-2028)

Objet

2024-0333 fourniture de dispositifs medicaux implantables et steriles à usage unique : ophtalmologie - pcoph (2024-2028)

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Début prévu

1er novembre 2024

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er novembre 2024 jusqu'au 31 octobre 2025. Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours »

Lieu d'exécution

Marseille, 13354 · département : Bouches-du-Rhône (13)

Variantes

non autorisées

Le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 6 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Consommables médicaux, code 33140000

Prix habituel

montants de référence du code 33140000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée

Montant estimé

66 678 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis