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Prestations topographiques et foncières-.
Departement des VosgesProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 23 mai 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
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- Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
- Rapprochement : correspondance étroite.
Le besoin
- Objet
- Prestations topographiques et foncières-.
- Description
- Le projet de marché concerne des prestations topographiques pour des levers de paysage, routiers et de bâtiments. Le marché est alloti en 3 lots géographiques suivant les Unités Territoriales suivantes : - Lot n°1 : Prestations topographiques et foncières pour l'unité territoriale Ouest - Lot n°2 : Prestations topographiques et foncières pour l'unité territoriale Centre - Lot n°3 : Prestations topographiques et foncières pour l'unité territoriale Est L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Pour le lot n°1 : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Minimum HT : 8000 € /Maximum HT : 300 000 € Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Pour le lot n°2 : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Minimum HT : 15 000 € /Maximum HT : 300 000 € Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Pour le lot n°3 : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Minimum HT : 10 000 € /Maximum HT : 300 000 € Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. »
- Variantes
- non autorisées
La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.
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SuivreLes marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.
- fin estiméePrestations topographiques et foncieres lot 1 prestations topographiques et foncieres pour l'unite territoriale ouest
Titulaire : Jean Christophe Clerget
80 k€montant maximum HT - fin estiméePrestations topographiques et foncieres lot 1 prestations topographiques et foncieres pour l'unite territoriale ouest
Titulaire : Jean Christophe Clerget
2 marchés au même objet, même fin et même montant : marché 1, marché 2
120 k€montant maximum HT - fin estiméePrestations topographiques et foncieres lot 1 prestations topographiques et foncieres pour l'unite territoriale ouest
Titulaire : Jean Christophe Clerget
2 marchés au même objet, même fin et même montant : marché 1, marché 2
252 k€montant maximum HT - fin estiméePrestations topographiques et foncieres lot 2 prestations topographiques et foncieres pour l'unite territoriale centre
Titulaire : Jean Christophe Clerget
60 k€montant maximum HT - fin estiméePrestations topographiques et foncieres lot 3 prestations topographiques et foncieres pour l'unite territoriale est
Titulaire : Jean Christophe Clerget
40 k€montant maximum HT
Rapprochement : correspondance étroite.
Identité
- Code CPV
- Services topographiques, code 71351810
- Prix habituel
- montants de référence du code 71351810
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-58630
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-58630 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 23 mai 2024
- Dernière publication
- 23 mai 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22880001700011
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil Départemental des Vosges
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-58630, paru le 23 mai 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)