Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de fils de contact des lignes aériennes sur le réseau trolleybus des transports en commun lyonnais

Objet

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de fils de contact des lignes aériennes sur le réseau trolleybus des transports en commun lyonnais

Description

Les caractéristiques principales de l'accord-cadre sont : Fabrication des fils de contact en cuivre à haute conductivité suivants : -102 mm2 -107 mm2 -120 mm2 -150 mm2 -Livraison des fils de contact L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 4 ans. Il est reconductible 2 fois pour une durée de 2 ans. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui donne lieu à l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 40 000 euro(s) HT et un montant maximum de 400 000 euro(s) HT pour toute la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises

Durée

96 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

21 boulevard vivier merle 69487 - Lyon · département : Rhône (69)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

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Code CPV

Lignes électriques aériennes, code 31321100

Prix habituel

montants de référence du code plus large 31320000 (Câbles de distribution électrique)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte