Travaux de maintenance courante et de rénovation dans les bâtiments et équipements - Relance des lots 5, 6 et 14-.

Objet

Travaux de maintenance courante et de rénovation dans les bâtiments et équipements - Relance des lots 5, 6 et 14-.

Description

Travaux de maintenance courante et de rénovation dans les bâtiments et équipements de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et du CMAS de Troyes. Il s’agit de la relance des lots 5 : métallerie (fer, aluminium, inox) - serrurerie, 6 (clôture) et 14 (vitrerie - miroiterie), précédemment déclarés sans suite pour motif d’infructuosité. En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Les prix de l’accord-cadre sont traités à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires et des quantités réellement exécutées pendant toute la durée du marché, en application de l’article R2162-4-2°, avec des montants maximums annuels fixés par lot et pour chaque membre du groupement.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Conformément aux dispositions de l’article L2125-1 du code de la commande publique, l’accord-cadre sera reconductible, trois fois, tacitement, par période d’un an, sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. »

Variantes

non autorisées

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 3 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Travaux de construction, code 45000000

Prix habituel

montants de référence du code 45000000

Code CPV

Travaux d'équipement du bâtiment, code 45300000

Prix habituel

montants de référence du code 45300000

Code CPV

Pose de clôtures, code 45342000

Prix habituel

montants de référence du code 45342000

Autres codes CPV

1 autre code que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte