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Accord-cadre à bons de commande de fouilles archéologiques dans le cadre de l'aménagement du bâtiment central du château des Sires du Faucigny (74130)
Communaute de Communes Faucigny GlieresProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 17 mai 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre à bons de commande de fouilles archéologiques dans le cadre de l'aménagement du bâtiment central du château des Sires du Faucigny (74130)
- Description
- Synthèse du besoin : Mise en oeuvre des prescriptions de fouille archéologique émises dans le cadre du PC de l'opération, à savoir, fouilles sédimentaires, étude d'archéologie du bâtiment selon l'Arrêté n°2023-872. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- bâtiment central du château des Sires du Faucigny 74130 - Bonneville · département : Haute-Savoie (74)
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Services archéologiques, code 71351914
- Prix habituel
- montants de référence du code 71351914
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-58157
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-58157 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 17 mai 2024
- Dernière publication
- 24 juin 2024
- Dernière correction
- 24 juin 2024
- SIRET de l'acheteur
- 20000017200011
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté de Communes de Faucigny-Glières
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-58157, paru le 17 mai 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)