La présente consultation vise la passation d'un marché public ayant pour objet des prestations de formations pour la mise en oeuvre du Parcours de Performance Managériale 2024.

Date limite de réponse23 févr. 2024clos, publié le 18 janvier 2024

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Durée48 mois

Le besoin

Objet: La présente consultation vise la passation d'un marché public ayant pour objet des prestations de formations pour la mise en oeuvre du Parcours de Performance Managériale 2024.
Description: Il s'agit d'une procédure adaptée en application des articles R2123-1 à R2123-5 du Code. Le marché public à passer est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 430 000 euros HT sur sa durée, soit quatre ans. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires, sur la base du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'acte d'engagement, aux quantités réellement mises en oeuvre.
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Marseille
Variantes: non autorisées

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