Accord cadre à bons de commande concernant l'achat de végétaux, engrais, gazon et terreaux

Objet

Accord cadre à bons de commande concernant l'achat de végétaux, engrais, gazon et terreaux

Description

La présente consultation concerne l'achat de végétaux, engrais, gazon et terreaux. Les prestations sont réparties en huit lots séparés désignés dans le présent avis, sous réserve du lot n°8 « Chrysanthèmes » qui est sorti de la présente procédure conformément aux dispositions du règlement de la consultation. Le contrat envisagé est un accord-cadre mono-attributaire avec un unique maximum annuel en valeur. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande. Il est passé en application des articles L 2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-6, R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera conclu pour une période unique de 24 mois courant à compter de sa notification. La notification de cet accord-cadre est envisagée en mars/avril 2024

Durée

24 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

63500 - Issoire · département : Puy-de-Dôme (63)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée vaut pour les 7 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 5 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Produits de pépinière, code 03450000

Prix habituel

montants de référence du code 03450000

Code CPV

Bulbes de fleurs, code 03451200

Prix habituel

montants de référence du code plus large 03451000 (Plantes)

Code CPV

Arbres, code 03452000

Prix habituel

montants de référence du code 03452000

Autres codes CPV

3 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte