Travaux d'aménagement et d'entretien des bâtiments et sites de Grenoble Alpes Métropole- Lot 8b Peinture (sites Grenoble) - Marche Reserve (L2113-13 Ccp)

Objet

Travaux d'aménagement et d'entretien des bâtiments et sites de Grenoble Alpes Métropole- Lot 8b Peinture (sites Grenoble) - Marche Reserve (L2113-13 Ccp)

Description

L'opération comprend 10 lots. Toutefois, la présente consultation comporte 1 seul lot passé selon une procédure distincte, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R.2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum. Le montant maximum comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Reconduction : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de 12 mois. La durée maximale du contrat est donc de 48 mois. Date prévisionnelle de notification du contrat : semaine 17 (2024). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Territoire Grenoble Alpes Métropole 38000 - Grenoble Alpes Métropole · département : Isère (38)

Marché réservé

oui, à des structures d'insertion ou du handicap

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Travaux de peinture, code 45442100

Prix habituel

montants de référence du code 45442100

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte