Fabrication sur site de repas, de goûters et de pique-niques au chalet des Bartavelles à Megève

Date limite de réponse19 févr. 2024clos, publié le 18 janvier 2024

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Le besoin

Objet: Fabrication sur site de repas, de goûters et de pique-niques au chalet des Bartavelles à Megève
Description: La consultation est passée par procédure adaptée en application des articles L.2123-1 2° et R.2123-1 3° du Code de la commande publique. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles R.2162-2 alinéa 2 et R.2162-4 2° du Code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 400 000 euros HT. L'accord-cadre sera conclu à compter de sa notification pour une durée d'1 an reconductible tacitement 3 fois sans dépasser la durée maximale de 4 ans
Prolongation: possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois
Lieu d'exécution: Demi-Quartier, 74120 · département : Haute-Savoie (74)
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: environnemental

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Référence, sources et dates de publication