Accord-cadre à bons de commande pour les transports des activités scolaires et…

Description

Il s'agit d'assurer le transport pour : - Le Lot nº1 : Transports pour les activités scolaires pour les écoles de la ville d'Urrugne et du Syndicat intercommunal des écoles Maternelles et Primaires de Ciboure et Urrugne La majorité des transports à assurer soit pour un transfert (Aller-retour), soit pour la journée se feront au départ des écoles suivantes : - L'école primaire du Bourg - 121, chemin Aguerrenborda - 64122 Urrugne - L'école maternelle du Bourg - 121, chemin Aguerrenborda - 64122 Urrugne - L'école d'Olhette - 15 chemin Eskolabidea - 64122 Urrugne - L'école de Socoa - 1 rue des écoles -64122 Urrugne gérée par le syndicat intercommunale. - Pour la piscine de Saint Jean de Luz - route d'Ascain - 64500 ST jean de Luz, - Pour les sorties dans le cadre de l'année scolaire (lieux encore non définis). - Le Lot nº 2 : Transports pour le Service Animation-Jeunesse de la commune (Centre de loisirs / Sports / Espace Jeunes / Conseil Municipal des Enfants): La majorité des transports à assurer se feront au départ du centre de loisirs vers des lieux encore non définis sur Saint Jean de Luz, Ciboure, Anglet ou Bayonne, - Soit pour un transfert (aller-retour), - Soit pour la journée. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/09/2024 jusqu'au 31/08/2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Commune d'Urrugne

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée vaut pour les 2 lots.

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Code CPV

Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000

Prix habituel

montants de référence du code 60130000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte