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La présente consultation a pour objet l'entretien des zones humides dans les Espaces Naturels Sensibles (ENS) du Département du Val d'Oise.

Departement du Val d'OiseProcédure ouverteServices

Attribuémontant non publiétitulaire non publié
Date limite de réponseclos, publié le 7 mai 2024

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  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Le besoin

Objet
La présente consultation a pour objet l'entretien des zones humides dans les Espaces Naturels Sensibles (ENS) du Département du Val d'Oise.
Description
La présente consultation a pour objet l'entretien des zones humides dans les Espaces Naturels Sensibles (ENS) du Département du Val d'Oise. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le marché est conclu à sa date de notification pour une durée d'un an reconductible 2 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 3 ans. Ce marché est un accord cadre à bon de commande, avec un montant minimum annuel de 10 000 euros HT et un montant maximum annuel de 100 000 euros HT. Le présent marché n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure.
Accord-cadre
oui
Variantes
non autorisées

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Résultat

3
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 24-91675 (nouvel onglet)paru le 4 août 2024Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultataucun titulaire publiénon publiée dans l'annoncemontant non publié
résultat 24-98229 (nouvel onglet)paru le 29 août 2024Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · sans suite : besoin modifiéaucun titulaire publiénon publiée dans l'annoncemontant non publié
résultat 24-99123 (nouvel onglet)paru le 1er septembre 2024Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · sans suite : besoin modifiéaucun titulaire publiénon publiée dans l'annoncemontant non publié

Avant cet appel d'offres

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Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Identité

Code CPV
Services de défrichement, code 77211300
Prix habituel
montants de référence du code 77211300
Code CPV
Services d'abattage d'arbres, code 77211400
Prix habituel
montants de référence du code 77211400
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
24-53542
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
24-53542 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
7 mai 2024
Dernière publication
7 mai 2024
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
22950127500015
Nom publié sur cet appel d'offres
Conseil départemental du Val d'Oise
Contact
publié dans l'appel d'offres 24-53542, paru le 7 mai 2024