Prestations d'accompagnement pour le lancement d'une initiative de sécurité sociale alimentaire

Commune de GrenobleProcédure ouverteServices

Date limite de réponse8 juil. 2024clos, publié le 2 mai 2024

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

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Le besoin

Objet: Prestations d'accompagnement pour le lancement d'une initiative de sécurité sociale alimentaire
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations d'accompagnement pour le lancement d'une initiative s'inspirant de la Sécurité Sociale de l'Alimentation à Grenoble. Le marché prend la forme d'un accord-cadre dit &quot;composite&quot;. Il comprend une partie &quot;marché ordinaire&quot; et une partie &quot;accord-cadre à bons de commande&quot;. La partie &quot;accord-cadre à bons de commande&quot; sera exécutée par l'émission de bons de commande avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT par an et par lot (sans montant minimum), soit un montant maximum de 450 000 euro(s) HT pour la partie à bons de commande tous lots et toutes périodes confondues. Il est composé de 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Durée: 12 mois
Début prévu: 1er octobre 2024
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible 2 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions décrites dans le Ccap »
Lieu d'exécution: Grenoble, 38000 · département : Isère (38)
Variantes: non autorisées

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 3 lots.

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Référence, sources et dates de publication