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Réalisation de travaux divers et de branchements d'assainissement

Date limite de réponse3 juin 2024clos, publié le 25 avril 2024

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Marché précédentEurovia Alsace Lorrainefin estimée : oct. 2024Voir l'historique

Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
Rapprochement : correspondance étroite.

Le besoin

Objet: Réalisation de travaux divers et de branchements d'assainissement
Description: Durée : 4 ans à compter de la notification. Montant mini : 500 000 euro(s) HT Montant maxi : 2 000 000 euro(s) HT Attribué à un seul opérateur économique (mono attributaire). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. TOUS LES DOCS A FOURNIR SONT PRECISES DANS LE REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Cette consultation comporte des clauses d'insertion sociale, des clauses environnementales et de réexamen. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le personnel de l'entreprise devra justifier d'une formation de la sous-section 4 pour les opérations exposant à l'amiante sur des immeubles par nature ou par destination. VOIR LE REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Territoire de la CAPFT 57100 - THIONVILLE · département : Moselle (57)
Variantes: autorisées
Volet social ou environnemental: environnemental

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 24-82735 (nouvel onglet)paru le 12 juillet 2024	marché non retrouvé pour ce résultat

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

Rapprochement : correspondance étroite.

Référence, sources et dates de publication