Le besoin
- Objet
- 2024-23CC colis gourmands et beaute-.
- Description
- La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.-.
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Epernay
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Préparations à base de foie d'oie ou de canard, code 15131320
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 15100000 (Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande)
- Code CPV
- Produits à base de viande, code 15130000
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 15100000 (Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande)
- Code CPV
- Jus de fruits, code 15321000
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 15300000 (Fruits, légumes et produits connexes)
- Autres codes CPV
- 5 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-48451
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-48451 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 23 avril 2024
- Dernière publication
- 23 avril 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 26510194900013
- Nom publié sur cet appel d'offres
- CCAS de la Ville d'Epernay
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-48451, paru le 23 avril 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)