Accueil › Meurthe-et-Moselle › Appel d'offres 24-47984
Mission d'identification des zones humides sur le territoire du Grand Longwy Agglomération-.
Agglomeration du Grand LongwyProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 23 avril 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée24 mois
Le besoin
- Objet
- Mission d'identification des zones humides sur le territoire du Grand Longwy Agglomération-.
- Description
- Mission d'identification des zones humides sur le territoire du Grand Longwy Agglomération Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le marché est composé : - D’une tranche ferme (TF 1) divisé en plusieurs étapes - D’une tranche optionnelle (TO 1) faisant l’objet d’un accord-cadre à bon de commande, exécuté au fur et à mesure de l’émission des bons de commande selon l’article R.2126-2 du Code de la Commande Publique (CCP). N.B. : Le prix maximum contractuel de la TO 1 est basé sur la durée du marché. Ainsi, le marché est partiellement un accord-cadre à bon de commande lié à la (TO 1)-.
- Durée
- 24 mois
- Lieu d'exécution
- LONGWY CEDEX, 54414 · département : Meurthe-et-Moselle (54)
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-47984
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-47984 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 23 avril 2024
- Dernière publication
- 23 avril 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Grand Longwy Agglomeration
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-47984, paru le 23 avril 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)