Accord-cadre à bons de commande relatif aux fournitures légumes fruits frais et légumes fruits surgelés conventionnels et issus de l'agriculture biologique

Objet

Accord-cadre à bons de commande relatif aux fournitures légumes fruits frais et légumes fruits surgelés conventionnels et issus de l'agriculture biologique

Description

La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique (CCP). Les prestations sont divisées en 5 lots et feront l'objet d' un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum en application de l'article R.2162-4 2° du Code de la Commande Publique.Le présent accord-cadre concerne la fourniture de légumes fruits frais et légumes fruits surgelés conventionnels et issus de l'agriculture biologique. Pour les lots 1,2 et 3 : L'accord-cadre est passé sur une durée ferme de 48 mois, les prix seront révisés par trimestre en fonction de la saisonnalité des produits dans les conditions fixées dans le cahier des charges. Pour les lots 4 et 5 : L'accord-cadre est passé sur une durée de 24 mois reconductible une fois tacitement sur la même durée sans que l'accord puisse dépasser 48 mois. Les prix seront révisés chaque année à la date d'anniversaire de chaque marché, les prix étant fermes la première année.

Début prévu

8 juillet 2024

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

LILLE, 59000 · département : Nord (59)

Variantes

non autorisées

Le début prévu vaut pour les 5 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Légumes, fruits et noix, code 03220000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 03000000 (Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes)

Code CPV

Pommes de terre et légumes secs, code 03212000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 03000000 (Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes)

Code CPV

Légumes, code 03221000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 03000000 (Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes)

Autres codes CPV

5 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte