Prestations sur patrimoine arboré de la commune d'Angers, d'Angers Loire Métropole et de la commune de Sarrigné

Objet

Prestations sur patrimoine arboré de la commune d'Angers, d'Angers Loire Métropole et de la commune de Sarrigné

Description

Prestations sur patrimoine arboré de la commune d’Angers, d’Angers Loire Métropole et de la commune de Sarrigné. Il s'agit d'un accord-cadre alloti à bons de commande attribué à 2 opérateurs économiques pour les lots 1 et 2, et 1 opérateur économique pour le lot 3, sans minimum et avec maximum fixé à 505 000 euros HT par an. Angers Loire Métropole est le coordonnateur. Les modalités de révision des prix sont précisées au CCAP. Les prestations seront financées par autofinancement des membres du groupement, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les prestations sont réglées par virement administratif dans un délai de 30 jours. Avance de 10% dans les conditions fixées au CCAP

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec 2 titulaires au plus

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Reconduction tacite sous réserve de l'absence de décision contraire 2 mois avant l'échéance de la période en cours. Marché reconductible 3 fois par période de 12 mois. »

Lieu d'exécution

département : Maine-et-Loire (49)

Volet social ou environnemental

social et environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

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Code CPV

Élagage des arbres, code 77341000

Prix habituel

montants de référence du code 77341000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

2,0 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis