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Accord-cadre à bons de commande d’entretien des espaces verts à Witry-lès-Reims-.

Date limite de réponse21 mai 2024clos, publié le 21 avril 2024

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Le besoin

Objet: Accord-cadre à bons de commande d’entretien des espaces verts à Witry-lès-Reims-.
Description: Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation des entretiens des espaces verts au sein de la commune de Witry-lès-Reims.
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui, avec 3 titulaires au plus
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Le présent contrat est conclu pour une période de 1 an à partir de la date de notification. L’accord-cadre pourra être reconduit par période successive d’un an pour une durée maximale n’excédant pas quatre ans. Le renouvèlement se fera tacitement comme prévu à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, étant précisé que la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision »
Marché réservé: oui, à des structures d'insertion ou du handicap
Variantes: non autorisées

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

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