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Accord-cadre de prestations de services de transport d'élèves des écoles de la Communauté d'Agglomération du Beauvaisis vers les complexes aquatiques communautaires

CA du BeauvaisisProcédure ouverteServices

Date limite de réponse21 mai 2024clos, publié le 21 avril 2024

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Le besoin

Objet: Accord-cadre de prestations de services de transport d'élèves des écoles de la Communauté d'Agglomération du Beauvaisis vers les complexes aquatiques communautaires
Description: Cette consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre est à bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-2, R.2162-4, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique
Durée: 48 mois
Début prévu: 2 septembre 2024
Prolongation: possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois dans les conditions définies à l'article 4.1 de l'acte d'engagement »
Lieu d'exécution: Beauvais, 60000 · département : Oise (60)
Variantes: non autorisées
Critères d'attribution: Valeur technique de l'offre : 40 points ; Respect des normes environnementales : : 5 points ; Prix : 55 points

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 3 lots.

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