Transport scolaire des enfants des Écoles maternelles et élémentaire et du…

Description

Prestations régulières de transport en commun par autocars destinées au transport scolaire des enfants des Écoles maternelles et élémentaire de la ville et du personnel scolaire et périscolaire, avec possibilité de réutilisation d'un ou plusieurs véhicules. Le détail de ces prestations est mentionné à l'article 16.1 du Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.). La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Particulières et ses annexes. La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique. Le marché public pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. S'il est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter pour le marché public plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Durée : cf. article 3 de l'acte d'engagement

Durée

12 mois

Début prévu

2 septembre 2024

Prolongation

possible 1 fois, pour une nouvelle période à chaque fois

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

social et environnemental

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Services de transport routier, code 60100000

Prix habituel

montants de référence du code 60100000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte