Aménagement de la suite de l'écoquartier de Villeneuve à Cognin

Commune de COGNINProcédure négociéeServices

Date limite de réponse21 mai 2024clos, publié le 19 avril 2024

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Le besoin

Objet: Aménagement de la suite de l'écoquartier de Villeneuve à Cognin
Description: La présente phase de la procédure est un appel à candidatures. Le projet de DCE est joint à titre indicatif, le DCE définitif sera envoyé aux seuls candidats retenus. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Chaque accord-cadre s'exécute par la passation de marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 8 ans. L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 9 millions d'euros hors taxes
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible 1 fois, pour une nouvelle période à chaque fois
Variantes: non autorisées

La prolongation vaut pour les 2 lots.

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Code CPV: Services d'ingénierie, code 71300000
Prix habituel: montants de référence du code 71300000
Code CPV: Services d'architecture, code 71200000
Prix habituel: montants de référence du code 71200000
Code CPV: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification, code 71240000
Prix habituel: montants de référence du code 71240000
Autres codes CPV: 1 autre code que publient ses lots ou ses autres publications
Nature: Services
Procédure: Procédure négociée

Référence, sources et dates de publication