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Acquisition et maintenance des matériels d'entretien des espaces verts des bâtiments et collèges du Département du Doubs

Departement du DoubsProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse23 mai 2024clos, publié le 17 avril 2024

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Le besoin

Objet: Acquisition et maintenance des matériels d'entretien des espaces verts des bâtiments et collèges du Département du Doubs
Description: L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'accord-cadre débute le 10 Septembre 2024 (ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date). Le montant maximum de commandes sur la durée de l'accord-cadre est de 210 000 euro(s) HT
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Sur l'ensemble du territoire du Département du Doubs, fixés par marché subséquent. Adresse du Siège : 7 Avenue de la Gare d'Eau 25000 - BESANCON · département : Doubs (25)
Variantes: non autorisées

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