Prestations d'accompagnement aux démarches participatives du Département de Maine-et-Loire (2024-2027)

Date limite de réponse12 févr. 2024clos, publié le 11 janvier 2024

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Le besoin

Objet: Prestations d'accompagnement aux démarches participatives du Département de Maine-et-Loire (2024-2027)
Description: Accord-cadre à marchés subséquents prenant effet à compter du 1er mars 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est passé pour une période initiale allant de sa date de prise d'effet jusqu'au 31 décembre 2024. Accord-cadre reconductible trois fois par période annuelle, par tacite reconduction.Accord-cadre multiattributaire. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres appropriées, régulières et acceptables, le nombre d'opérateurs économiques retenus est fixé à 4 pour le lot no1 et à 2 pour le lot no2. Montant maximum annuel du lot 1 fixé à 40 000 euro HT. Montant maximum annuel du lot 2 fixé à 10 000 euro HT.
Durée: 46 mois

La durée vaut pour les 2 lots.

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