Le besoin
- Description
- La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les prestations sont divisées en une tranche ferme et deux tranches optionnelles, une variante exigée et une PSE facultative. Les variantes libres sont autorisées
- Lieu d'exécution
- CHATEAU DE JOUX 25300 - LA CLUSE ET MIJOUX · département : Doubs (25)
- Variantes
- autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Services de programmation de logiciels d'application, code 72212000
- Prix habituel
- montants de référence du code 72212000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-44901
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-44901 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 16 avril 2024
- Dernière publication
- 16 avril 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24250033800122
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté de Communes du Grand Pontarlier
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-44901, paru le 16 avril 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)