Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux prestations d'impressions-.

Commune de TroyesProcédure ouverteServices

Date limite de réponse17 mai 2024clos, publié le 17 avril 2024

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Le besoin

Objet: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux prestations d'impressions-.
Description: Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur des prestations d’impressions pour les besoins des services opérationnels de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. En ce sens, un groupement de commande a été constitué entre ces deux entités, conformément aux dispositions des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la Commande Publique. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Troyes. A ce titre, et en application de la convention de groupement de commandes, il incombe à la Ville de Troyes de mener toute la procédure de passation jusqu’à la notification desdits marchés. Chaque entité exécutera en son nom propre les marchés.
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Pas de renouvellement »
Variantes: non autorisées

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

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