Transport en autocar avec conducteur (2 lots)

Objet

Transport en autocar avec conducteur (2 lots)

Description

Le présent accord-cadre, régi par le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), a pour objet :  Transport par cars avec conducteurs Les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières. L’accord-cadre est passée en application des articles L 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s’agit d’un accord cadre multi attributaires à bons de commandes, il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots :  Le lot n°1 : Transport par cars avec chauffeurs pour des déplacements réguliers dans le secteur d’Epinay-sur-Seine et ses abords : Ce lot n° 1 fait l'objet d'un accord-cadre attribué à 3 opérateurs sous réserve d’un nombre suffisant d’offres.  Le lot n°2 : Transport par cars avec chauffeurs pour des sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles, récréatives) Ce lot n° 2 fait l’objet d’un accord-cadre attribué à 3 opérateurs sous réserve d’un nombre suffisant d’offres.

Durée

12 mois

Début prévu

27 juin 2024

Accord-cadre

oui, avec 3 titulaires au plus

Lieu d'exécution

EPINAY SUR SEINE, 93800 · département : Seine-Saint-Denis (93)

Variantes

non autorisées

Critères d'attribution

Prix : 60 points ; Valeur technique : 40 points

La durée et le début prévu valent pour les 2 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur, code 60172000

Prix habituel

montants de référence du code 60172000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte