Traitement d'un arriéré d'archives de la Direction Générale Mobilités de Bordeaux Métropole

Bordeaux MetropoleProcédure ouverteServices

Date limite de réponse6 juin 2024clos, publié le 15 avril 2024

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée9 mois

Le besoin

Objet: Traitement d'un arriéré d'archives de la Direction Générale Mobilités de Bordeaux Métropole
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Un arriéré estimé à 496 mètres linéaires de dossiers concernant l'ancienne direction des grands travaux (DGT) de la Communauté Urbaine de Bordeaux, est conservé par la direction générale Mobilité de Bordeaux Métropole, laquelle, en tant que son successeur, en assure la responsabilité. Ces dossiers datant des années 1970 jusqu'en 2011 sont répartis dans les réserves du sous-sol de l'immeuble Porte de Bordeaux. Leur durée d'utilité administrative (DUA) étant expirée, ils doivent être traités en application de la règlementation sur les archives et selon les procédures en vigueur à Bordeaux Métropole
Durée: 9 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Bordeaux Métropole 33000 - BORDEAUX · département : Gironde (33)
Variantes: non autorisées

Suivez cet appel d'offres : sa date limite dans votre agenda, ses mises à jour dans votre compte.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Référence, sources et dates de publication