Remplacement, Fourniture Et Pose De Structures De Jeux

Objet

Remplacement, Fourniture Et Pose De Structures De Jeux

Description

La consultation est passée par Procédure adaptée en application des articles L 2123-1, R 2123-1 et R 2123-4 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R 2112-6, la présente consultation donnera lieu pour chacun des lots à la conclusion d'un marché public à prix forfaitaires. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification au titulaire pour s'achever à la fin de toutes obligations en découlant dont la période de garantie qui commencera à courir à compter de la date de réception des prestations. Conformément à l'article 33.1 du CCAG-FCS, le délai de garantie est de 12 mois minimum

Durée

6 mois

Lieu d'exécution

Hôtel de Ville 92401 - Courbevoie · département : Hauts-de-Seine (92)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée vaut pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Équipement de parcs et de terrains de jeux, code 43325000

Prix habituel

montants de référence du code 43325000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte