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Numérisation et océrisation de documents d’archives conservés aux Archives départementales-.
Departement des VosgesProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 14 avril 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- Numérisation et océrisation de documents d’archives conservés aux Archives départementales-.
- Description
- Accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L’accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le montant total des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT : 40 000,00 € Maximum HT : 200 000,00 €
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Pas de renouvellement »
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Services d'archives, code 92512000
- Prix habituel
- montants de référence du code 92512000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-43461
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-43461 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 14 avril 2024
- Dernière publication
- 14 avril 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22880001700011
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil Départemental des Vosges
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-43461, paru le 14 avril 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)