Enlèvement d'embâcles en Aveyron

Objet

Enlèvement d'embâcles en Aveyron

Description

Enlèvement des embâcles sur l'ensemble : * des ouvrages d'art des routes départementales du Département de l'Aveyron * des ouvrages hydrauliques et du canal de délestage au niveau de l'écluse sur la La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. La durée de validité de l'accord cadre est fixée à 12 mois, à compter de la notification de l'accord cadre. Le contrat est reconduit de manière tacite, 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois. Il pourra être mis fin à l'expiration de chaque période annuelle, à charge pour la partie qui en prendra l'initiative d'en informer l'autre par lettre recommandée avec avis de réception postal, trois mois au moins avant la fin de la période en cours.

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Département de l'Aveyron

Variantes

non autorisées

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Travaux de déblaiement, code 45111212

Prix habituel

montants de référence du code 45111212

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte