Accord-Cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts et naturels sur les operations d'amenagement de terre&toit

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Date limite de réponse20 mai 2024clos, publié le 11 avril 2024

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Le besoin

Objet: Accord-Cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts et naturels sur les operations d'amenagement de terre&toit
Description: ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET NATURELS SUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DE TERRE&TOIT. Les prestations donnent lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, en application des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. Des bons de commande seront émis au fur et à mesure de l'apparition des besoins de l'acheteur. Ces prestations et leurs modalités d'exécution sont définies et précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Durée: 12 mois
Début prévu: 1er juin 2024
Accord-cadre: oui
Prolongation: possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois
Lieu d'exécution: BRUZ, 35170 · département : Ille-et-Vilaine (35)
Variantes: non autorisées

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.

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