Entretien des espaces verts - Lot 1 : Entretien des espaces verts dans les quartiers villages et en milieu urbain - Lot 2 : Entretien d'espaces verts sur le secteur Nord de la Ville, marché

Objet

Entretien des espaces verts - Lot 1 : Entretien des espaces verts dans les quartiers villages et en milieu urbain - Lot 2 : Entretien d'espaces verts sur le secteur Nord de la Ville, marché

Description

Acheteur habilité à passer les marchés à bons de commande - Commune L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Durée : 1 an reconductible 3 fois - Lot 1 : Entretien des espaces verts dans les quartiers villages et en milieu urbain - montant minimum : 10 000 euro(s) HT, montant maximum : 90 000 euro(s) HT sur la période initiale - Lot 2 : Entretien d'espaces verts sur le secteur Nord de la Ville, marché réservé (article L2113-12 du Code de la Commande Publique), montant minimum : 5 000 euro(s) HT, montant maximum : 40 000 euro(s) HT sur la période initiale Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Clause d'insertion sociale sur le lot 1 à hauteur de 5h par tranche de 10 000 euro(s)Lot 2 : marché réservé conformément aux dispositions de l'article L2113-12 du Code de la Commande Publique Clause de réexamen sur le lot 2 : En raison des travaux en cours dans le cadre de l'ANRU les zones concernées par l'exécution des prestations sont susceptibles d'évoluer entraînant des zones de remplacement aux zones indisponibles mais également des prestations de taille. Les modifications vous seront communiquées par ordre de service et sont présentées dans l'annexe jointe au DCE. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Visite facultative sur site seul ou accompagné d'un représentant du Pouvoir Adjudicateur : contacter luc.schneider@mairie-thionville.fr ou par téléphone 06.80.25.09.43

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Tacitement reconductible 3 fois sauf décision expresse contraire du Pouvoir Adjudicateur 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord cadre »

Lieu d'exécution

Thionville, 57100 · département : Moselle (57)

Marché réservé

oui, à des structures d'insertion ou du handicap

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La prolongation vaut pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Réalisation et entretien d'espaces verts, code 77310000

Prix habituel

montants de référence du code 77310000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte