Le besoin
- Objet
- Programme pluriannuel de désembâclement de l’Aisne non navigable 2024 – 2027-.
- Description
- Le présent accord-cadre définit les termes régissant les bons de commandes conclus sur son fondement. Il a pour objet l’enlèvement des embâcles sur le bassin versant de l’Aisne non navigable. Le détail des prestations est explicité dans les Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), ainsi que dans les Bordereaux de Prix Unitaires (BPU).-.
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Syndicat du bassin versant de l'Aisne Non Navigable
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-41570
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-41570 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 9 avril 2024
- Dernière publication
- 9 avril 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20009013200016
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-41570, paru le 9 avril 2024