Accord Cadre Relatif A La Realisation De Prestations D'Impression - Relance suite à déclaration sans suite

Commune de Saint ChamondProcédure ouverteServices

Date limite de réponse18 avr. 2024clos, publié le 4 avril 2024

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Le besoin

Objet: Accord Cadre Relatif A La Realisation De Prestations D'Impression - Relance suite à déclaration sans suite
Description: La présente consultation a pour objet d'établir avec des opérateurs économiques du secteur d'activité, un accord-cadre à marchés subséquents, pour la réalisation de prestations d'impression pour la commune de Saint-Chamond. Elle relève du code de la commande publique entré en vigueur à compter du 1er avril 2019, et est menée en procédure adaptée dite ouverte (sans présélection des candidats) en application de l'article R2123-1 dudit code. C' est un accord-cadre de fournitures à marchés subséquents multi-attributaires en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-10 du code de la commande publique. Il pourra être conclu avec un ou plusieurs titulaires, dont le nombre maximum est fixé à trois par lot. Il est passé pour une première période d'un (1) an à compter de sa date de notification, renouvelable trois (3) fois pour une année
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Avenue Antoine Pinay 42400 - Saint-Chamond cedex · département : Loire (42)
Variantes: non autorisées

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 24-115260 (nouvel onglet)paru le 10 octobre 2024	marché non retrouvé pour ce résultat

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Référence, sources et dates de publication