Accord-cadre à Bons de commande mono attributaire pour le Curage de réseaux et d'ouvrages d'eaux usées et pluviales

Commune de GapProcédure ouverteServices

Date limite de réponse6 mai 2024clos, publié le 4 avril 2024

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Le besoin

Objet: Accord-cadre à Bons de commande mono attributaire pour le Curage de réseaux et d'ouvrages d'eaux usées et pluviales
Description: Ce marché est décomposé en 3 lots : - Lot 1 : Opérations préventives de curage (réseaux EU et EP) - Lot 2 : Opérations curatives d'urgence sur l'ensemble des réseaux et ouvrages - Lot 3 : Opérations préventives sur ouvrages EU et EP (hors réseaux) L'accord-cadre, sans minimum et avec maximum, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Durée: 36 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Campus des Trois Fontaines 2 ancienne route de Veynes 05000 - GAP · département : Hautes-Alpes (05)
Variantes: non autorisées

La durée vaut pour les 3 lots.

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