Accord Cadre Relatif A La Realisation Du Magazine Municipal D'Information Grand Public

Commune de Saint ChamondProcédure ouverteServices

Date limite de réponse3 mai 2024clos, publié le 3 avril 2024

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

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Le besoin

Objet: Accord Cadre Relatif A La Realisation Du Magazine Municipal D'Information Grand Public
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation sous la forme d'un magazine, du bulletin d'information grand public de la commune de Saint-Chamond. Elle relève du code de la commande publique entré en vigueur au 1er avril 2019 et est menée en procédure adaptée dite ouverte (sans présélection des candidats) en application des articles R2123-1 dudit code. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles L2125-1 et de R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Pour chaque lot le maximum est exprimé en nature pour la réalisation de sept (7) numéros par an au maximum. L'accord cadre est passé pour une première période d'un (1) an à compter de sa date de notification, il est reconductible trois fois pour un an, soit une durée de quatre (4) ans au maximum
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Avenue Antoine Pinay 42400 - Saint-Chamond cedex · département : Loire (42)
Variantes: non autorisées

La durée vaut pour les 2 lots.

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 24-84209 (nouvel onglet)paru le 17 juillet 2024	marché non retrouvé pour ce résultat

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Référence, sources et dates de publication