Transport scolaires et extrascolaires des enfants des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Brignoles et du personnel scolaire et extrascolaire.

Objet

Transport scolaires et extrascolaires des enfants des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Brignoles et du personnel scolaire et extrascolaire.

Description

L'accord-cadre porte sur des prestations de transport en commun par autocars, destinées aux déplacements scolaires et extrascolaires des enfants des écoles maternelles et élémentaires de la ville et du personnel scolaire et extrascolaire. Il s'agira principalement de déplacements ponctuels à la demi journée ou à la journée. Des séjours de longue durée pourront également être effectués. Il n'est pas fixé de montant minimum de commandes, mais un montant maximum annuel de commandes de 70 000 euro(s) H.T Le montant maximum de commande sur 3 ans s'élève donc à 210 000 euro(s) H.T. À titre indicatif la moyenne annuelle des dépenses sur les trois dernières années est de 30 000 euro(s) H.T.

Durée

36 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Brignoles

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Transport non régulier de passagers, code 60140000

Prix habituel

montants de référence du code 60140000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

210 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis