Le besoin
- Objet
- Accord Cadre Voirie Commune de Luzenac 2024-2028
- Description
- La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
- Durée
- 48 mois
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 24-85001 (nouvel onglet)paru le 18 juillet 2024 | marché non retrouvé pour ce résultat |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Travaux d'entretien routier, code 45233141
- Prix habituel
- montants de référence du code 45233141
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-3453
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-3453 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 9 janvier 2024
- Dernière publication
- 9 janvier 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21090176500011
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Mairie Luzenac
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-3453, paru le 9 janvier 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)