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Exécution de services de transports adaptés, créés à l'intention d'élèves aveyronnais, gravement handicapés ou scolarisés en Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire - 5 lots

Departement de l'AveyronServices

Attribué5 marchésà Autonomia 12
Date limite de réponseclos, publié le 21 mars 2024

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Le besoin

Objet
Exécution de services de transports adaptés, créés à l'intention d'élèves aveyronnais, gravement handicapés ou scolarisés en Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire - 5 lots
Description
Exécution de services de transports adaptés, créés à l'intention d'élèves aveyronnais, gravement handicapés ou scolarisés en Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire, au moyen de véhicules de 5 places ou 9 places ou de véhicules aménagés pour fauteuil - 5 lots LOT 1 : Etablissements scolaires secteur ESPALION LOT 2 : Etablissements scolaires secteur RODEZ - ONET LE CHATEAU LOT 3 : Etablissements scolaires secteur DECAZEVILLE - CRANSAC - CAPDENAC - FIGEAC LOT 5 : Etablissements scolaires secteur BARAQUEVILLE LOT 7 : Etablissements scolaires secteur VILLEFRANCHE DE ROUERGUE Marché établi en application du Code de la Commande publique : Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative et Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie règlementaire La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l'article L.2124-2 du Code de la commande publique. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum pour chaque lot, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.
Accord-cadre
oui

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 24-84552 (nouvel onglet)paru le 19 juillet 2024Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultatAutonomia 12non publiée dans l'annoncemontant non publié
Lot 2Autonomia 12non publiée dans l'annoncemontant non publié
Lot 3Autonomia 12non publiée dans l'annoncemontant non publié
Lot 4Autonomia 12non publiée dans l'annoncemontant non publié
Lot 5Autonomia 12non publiée dans l'annoncemontant non publié

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    18 k€montant maximum HT
  5. fin estimée
    18 k€montant maximum HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Identité

Code CPV
Services de transport routier public, code 60112000
Prix habituel
montants de référence du code 60112000
Nature
Services
Procédure
non renseignée
Référence, sources et dates de publication
Référence
24-33550
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
24-33550 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
21 mars 2024
Dernière publication
21 mars 2024
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
22120001700012
Nom publié sur cet appel d'offres
Departement de l'Aveyron
Contact
publié dans l'appel d'offres 24-33550, paru le 21 mars 2024
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)