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L'objectif est de garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l'assuré, dans tous les cas où elle pourrait être engagée au titre de son activité de maintenance ferroviaire.
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L'objectif est de garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l'assuré, dans tous les cas où elle pourrait être engagée au titre de son activité de maintenance ferroviaire.
Regie des Transports MetropolitainsProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 19 mars 2024
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Lots
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SuivreRéférence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-32962
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-32962 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 19 mars 2024
- Dernière publication
- 19 mars 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 05980406200087
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Régie des Transports Métropolitains
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