Service De Reportages Photographiques

Commune d'ArlesProcédure ouverteServices

Date limite de réponse17 avr. 2024clos, publié le 18 mars 2024

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Lots3chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet: Service De Reportages Photographiques
Description: Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art.R2123-1, R2123-4 & 5 du Code. 3 lots en accords-cadres de services (art R2162-1 à 6 du Code) : -lot 1 : maximum 4 attributaires -lots 2 et 3 : maximum 3 attributaires par lot Accords-cadres multi attributaires sous réserve d'un nombre suffisant d'offres par lot. A défaut, pour chaque lot, l'accord-cadre pourra être mono-attributaire si l'offre analysée peut néanmoins répondre au besoin. Exécution par l'émission de bons de commande (art R2162-13 & 14 du Code) notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins, ou par la conclusion de marchés subséquents (art R2162-7 à 10 du Code). Durée : du 1er juillet 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une période initiale jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période successive de 1 an. L'estimation indiquée ci-dessous est calculée sur le maximum par lot et sur la durée totale maximale (reconductions comprises)
Durée: 6 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Territoire de la Commune d'Arles (hameaux et villages compris). Se reporter au CCTP. 13200 - Arles · département : Bouches-du-Rhône (13)
Variantes: non autorisées

La durée vaut pour les 3 lots.

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 24-94211 (nouvel onglet)paru le 12 août 2024	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent sûr ; 6 rapprochements incertains, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication