Marché n°2024-02 Location de cars pour les services municipaux de la ville d'Ecouen Relance suite à infructuosité du marché n°2023-02 : Location de cars pour les services muni

Objet

Marché n°2024-02 Location de cars pour les services municipaux de la ville d'Ecouen Relance suite à infructuosité du marché n°2023-02 : Location de cars pour les services muni

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La commune d'Ecouen a décidé de passer cette consultation en groupement de commandes avec la Caisse des Ecoles d'Ecouen conformément aux articles L.2113-6 à L.2123-8 du Code de la commande publique. Le coordonnateur du groupement est la Mairie d'Ecouen. Il est en charge de la passation, la signature et la notification de l'accord cadre. La délibération n°15 en date du 05/04/2023 autorise Madame le Maire à signer le marché pour le groupement de commandes

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Lieu de départ et d'arrivée : Ecouen 95440 - Ecouen · département : Val-d'Oise (95)

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur, code 60170000

Prix habituel

montants de référence du code 60170000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte