PRESTATION D'ETUDE portant sur la plus-value des opérations de repeuplement de saumons et aloses à des fins de restauration des populations - Immeuble le Tabella, 125 impasse Adam Smith, 34470 Pérols

Date limite de réponse26 avr. 2024clos, publié le 12 mars 2024

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Durée12 mois

Le besoin

Objet: PRESTATION D'ETUDE portant sur la plus-value des opérations de repeuplement de saumons et aloses à des fins de restauration des populations - Immeuble le Tabella, 125 impasse Adam Smith, 34470 Pérols
Description: La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte, conformément aux articles L. 2113-10, L. 2123-1, L. 2132-2, R. 2113-1, R. 2112-1 à R.2112-3 inclus et R. 2123-1, R. 2123-4, R. 2123-5, R.2131-12 1° du Code de la commande publique. Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P). Il s'agit d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire et mono-attributaire. Sur la durée totale du marché (se reporter à l'article 2.1 du règlement de consultation (R.C)), le montant financier de l'opération sera inférieur au seuil européen des marchés.
Durée: 12 mois
Lieu d'exécution: 125 Impasse Adam Smith, immeuble Le Tabella, 34470 PÉROLS · département : Hérault (34)
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: environnemental

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Référence, sources et dates de publication