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Mise en sécurité du patrimoine arboré d'Alès Agglomération
CA Ales AgglomerationProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 12 mars 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
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Marché précédent
- Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
- Rapprochement : correspondance étroite.
Le besoin
- Objet
- Mise en sécurité du patrimoine arboré d'Alès Agglomération
- Description
- Les prestations du présent marché ont pour objet la mise en sécurité mécanique et sanitaire du patrimoine arboré d'Alès Agglomération, et sont décomposées comme suit : - Abattage de l'arbre mort et dessouchage ; - Élimination du bois mort et/ou dangereux ; - Remise en état des chantiers en conformité avec les règles de sécurité. Le présent marché est un accord-cadre alloti, conclu avec des montants minimum et maximum annuels. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable deux fois par période d'un an de façon expresse, sans que sa durée maximale n'excède trois ans. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Financement du marché : fonds propres de la Communauté Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s). Variation des prix : révisables à l'issue de la première année d'exécution en cas de reconduction. Aucune variante acceptée.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Territoire communautaire Alès Agglomération
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
La durée vaut pour les 2 lots.
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SuivreLes marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.
- fin estiméeLOT1-ZONE geographique 1
Titulaire : Serpe
105 k€montant maximum HT - fin estiméeLOT4-ZONE 4
Titulaire : Arnal Sofocev
45 k€montant maximum HT
Rapprochement : correspondance étroite.
Identité
- Code CPV
- Services d'abattage d'arbres, code 77211400
- Prix habituel
- montants de référence du code 77211400
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-29874
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-29874 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 12 mars 2024
- Dernière publication
- 12 mars 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20006691800018
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Alès Agglomération
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-29874, paru le 12 mars 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)