Le besoin
- Objet
- Achats de poids lourds d’occasion et prestations associées-.
- Description
- La présente consultation concerne des achats de poids lourds d’occasion et prestations associées. Elle porte sur l’acquisition de poids lourds d’occasion pour le Conseil départemental, et sur des prestations associées telles que montage de bennes ou de berce, montage de système hydraulique complémentaire, fourniture et ou montage de grue en fonction du besoin ainsi que les réceptions à titre isolé (RTI). L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. L’accord-cadre sera attribué à un maximum de 6 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les quantités totales d’achat pour la période initiale de l'accord-cadre sont définies comme suit : Minimum HT : 2 poids lourds Maximum HT : 6 poids lourds Les quantités seront identiques pour la période de reconduction.
- Durée
- 24 mois
- Accord-cadre
- oui, avec 6 titulaires au plus
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L’accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est ainsi de 4 ans. »
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Poids lourds, code 34140000
- Prix habituel
- montants de référence du code 34140000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- non renseignée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-29192
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-29192 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 12 mars 2024
- Dernière publication
- 12 mars 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22880001700011
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil Départemental des Vosges
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-29192, paru le 12 mars 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)