Acquisition de mobilier

Objet

Acquisition de mobilier

Description

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture, livraison et le montage de mobilier avec prestations ponctuelles de réparation ou nettoyage

Début prévu

4 juillet 2024

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre débutera à compter de la notification du contrat, pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Dans le cas où le montant maximal de la période serait atteint avant la fin de celle-ci, le marché serait reconduit pour une nouvelle période de un an par anticipation. Le pouvoir adjudicateur informera le ou les titulaires de la reconduction anticipée »

Lieu d'exécution

Besancon, 25000 · département : Doubs (25)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Le début prévu et la prolongation valent pour les 4 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 10 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Mobilier, code 39100000

Prix habituel

montants de référence du code 39100000

Code CPV

Mobilier de bureau, code 39130000

Prix habituel

montants de référence du code 39130000

Code CPV

Mobilier scolaire, code 39160000

Prix habituel

montants de référence du code 39160000

Autres codes CPV

2 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Fournitures

Procédure

non renseignée

Montant estimé

1,6 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 4 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis