Acquisition de matériel électroménager et audiovisuel pour la Ville de Saint-Herblain

Objet

Acquisition de matériel électroménager et audiovisuel pour la Ville de Saint-Herblain

Description

Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. ni prestations supplémentaires éventuelles. Monnaie : euro / le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. La durée du contrat est fixée à un an à compter de sa date de notification au titulaire, éventuellement reconduit trois fois un an, de manière tacite. Conditions relatives au contrat et à la consultation énoncées dans le dossier de consultation. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire. Pour le lot 1 : sans minimum et maximum annuel de 20 000euro(s) HT et le lot 2 : sans minimum et maximum annuel de 10 000euro(s) HT annuel. En application des dispositions de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot 2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés. Renseignements pour la partie insertion Mission Clauses sociales de Nantes Métropole 02 40 99 32 91 et clausesociale@nantesmetropole.fr

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Saint Herblain

Marché réservé

oui, à des structures d'insertion ou du handicap

Variantes

non autorisées

La durée vaut pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 5 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage, code 39000000

Prix habituel

montants de référence du code 39000000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte